Projets Aménagement numérique

Syndicat Mixte Dorsal


Syndicat Mixte Dorsal

Partenaires : Sans objet

Planning : Depuis 2015

Budget : NA

Objectifs : CapHornier accompagne la communauté dans l’assistance à Maitrise d'ouvrage financière et fiscale sur les problématiques relatives au fonctionnement et suivi de la Délégation de Service Publique, ainsi que sur les questions pour lesquelles le syndicat sera amené à s’interroger dans le cadre de son fonctionnement. CapHornier intervient également lors de missions ponctuelles telles que l’assistance à la négociation et étude de l’impact financier d’éventuels avenants ou l’accompagnement à des réunions stratégiques.

Communauté d’Agglomération de St Quentin en Yvelines


CASQY

Partenaires : Sans objet

Planning : 2016 à 2019

Budget : NA

Objectifs : CapHornier accompagne la communauté dans l’assistance à Maitrise d'ouvrage stratégique, technico-économique et financière sur les problématiques d'aménagement numérique du territoire de la CASQY, notamment concernant les opportunités de cession de ses réseaux et d'adhésion au syndicat mixte départemental.

Syndicat mixte Seine-Maritime Numérique


Syndicat mixte Seine-Maritime Numérique

Partenaires : IDATE, Latournerie-Wolfrom Avocats, Loopgrade

Planning : 2015 à 2018

Budget : 150 K€ sur 2016

Objectifs : Assistance au choix du mode de gestion. Construction du plan de financement du syndicat Mixte. Organisation de la procédure d’attribution de la DSP d’affermage (190 000 prises FTTH). Contrôle et optimisation des études des maîtres d’œuvre du réseau FTTH.

ESSONNE


Conseil Départemental de l’Essonne

Partenaires : IDATE, Latournerie-Wolfrom Avocats, Loopgrade

Planning : 1ère mission en 2010, 3ème marché en cours

Budget : 150 K€ sur 2016

Objectifs : Finalisation du périmètre du projet (116 000 prises FTTH), assistance à la création du syndicat mixte, encadrement de la procédure de conception réalisation et de la procédure d’affermage, élaboration du dossier FSN, aide à la négociation de la contribution régionale. Construction du plan de financement du syndicat mixte.

Projets Fiscalité locale

Ville de Saint Jean de Védas


Ville de Saint Jean-de-Védas

Partenaires : Sans Objet

Planning : Un an

Budget : 4 000 €

Objectifs : CapHornier accompagne la ville de Saint-Jean-de-Védas dans l’optimisation de ses bases fiscales de taxe d’habitation et de taxes foncières. Sa mission s’est déroulée autour de l’analyse des recettes perçues, la détection des anomalies de taxation, et la rédaction et le suivi des signalements auprès des services concernés.

Communauté d'Agglomération d'Annecy


Communauté d'Agglomération d'Annecy

Partenaires : ASEA Conseil

Planning : Depuis 2014

Budget : 10 000 €

Objectifs : CapHornier accompagne la Communauté de l’Agglomération d’Annecy dans le cadre du prélèvement indu du produit de la TASCOM de 2010 sur les dotations de compensation au titre de la Dotation globale de fonctionnement pour 2012, 2013 et 2014 (aide à restitution des sommes indûment prélevées par l’Etat).

Communauté d'Agglomération de Beauvaisis


Communauté d'Agglomération de Beauvaisis

Partenaires : ASEA Conseil

Planning : Un an

Budget : 5 000 €

Objectifs : CapHornier accompagne la Communauté d’agglomération du Beauvaisis dans le cadre du prélèvement indu du produit de la TASCOM de 2010 sur les dotations de compensation au titre de la Dotation globale de fonctionnement pour 2012, 2013 et 2014. Ses interventions concernent également l’analyse de la CVAE perçue sur le territoire, la détection des anomalies, et la rédaction et le suivi des signalements auprès des services concernés.

Communauté de Communes de Château-Thierry


Communauté de Communes de Château-Thierry

Partenaires : Sans Objet

Planning : Depuis 2015

Budget : 5 000 €

Objectifs : CapHornier assiste la Communauté de Communes de Château-Thierry dans l’optimisation de sa recette de TASCOM (analyse des recettes de TASCOM perçues, détection des anomalies de taxation, rédaction et suivi des signalements auprès des services fiscaux.

Projets Finance publique

Saint-Pierre Quiberon


Ville de Saint-Pierre Quiberon

Partenaires : /

Planning : 3 ans

Budget : 9.225 € HT

Objectifs : La Commune de Saint-Pierre Quiberon membre de la Communauté de communes à FPU Auray Quiberon Terre Atlantique, a souhaité réaliser un audit prospectif, permettant à la collectivité d’appréhender les marges de manœuvre financières dont elle pourrait disposer dans les années à venir ainsi que de déterminer les leviers d’action permettant une optimisation des ressources dans le but d’assurer une capacité d’investissement future tout en respectant un équilibre financier durable.

CARENE - Saint-Nazaire Agglomération


CARENE - Saint-Nazaire Agglomération

Partenaires : MAHOC – ASEA

Planning : 3 mois

Budget : 10.000 €

Objectifs : Suite à la prise de compétence « Tourisme » par la CARENE, celle-ci souhaite mettre en place une Société Publique locale reprenant l’activité de l’OT communal de Saint-Nazaire (régie autonome) et des autres OT du territoire. CapHornier monte le plan d’affaires de la SPL, et évalue les charges transférées.

Communauté de communes du canton de Vatan


Communauté de communes du canton de Vatan

Partenaires : /

Planning : 6 mois

Budget : 12.625 €

Objectifs : La CC a souhaité disposer d’une vision complète sur ses marges fiscales (taux, abattements, bases) et financières. Pour cela, CapHornier a mené une analyse rétro-prospective en parallèle d’une vérification exhaustive des bases d’imposition.

Dombes-Saône Vallée


Communauté de communes Dombes-Saône Vallée

Partenaires : ARGOS

Planning : 2 ans

Budget : 12.800 €

Objectifs : La CC souhaite mettre en place un projet de territoire ; CapHornier évalue ses marges de manœuvre financières, et étudie les impacts financiers des projets issus du projet de territoire établi par le cabinet ARGOS.

Projets Environnement

Gien


Ville de Gien

Partenaires : /

Planning : 6 mois

Budget : 20.500 € HT

Objectifs : La DSP « Eau Potable » de la Ville de Gien arrivant à échéance, CapHornier a accompagné la collectivité en s’assurant que ses objectifs soient remplis : le nouveau contrat est de courte durée et résiliable à peu de frais de façon à faciliter son futur transfert à l’EPCI dont la Ville dépend ; par la tension concurrentielle créée, le prix de l’eau a été largement baissé.

SIAEP de Thénioux-Méry sur Cher


SIAEP de Thénioux-Méry sur Cher

Partenaires : /

Planning : /

Budget : 9.800 €

Objectifs : CapHornier a accompagné le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Thénioux Méry-sur-Cher dans le renouvellement de sa DSP de façon à ce que la collectivité ne soit pas défavorisée dans sa négociation avec le seul candidat. Le volume des travaux en ilot concessif a été largement augmenté par rapport au contrat précédent, sans augmentation du prix de l’eau.

Ville de Dreux


Ville de Dreux

Partenaires : /

Planning : /

Budget : /

Objectifs : CapHornier a accompagné l’agglomération de Dreux dans la passation d’une DSP d’assainissement. Cette procédure incluait une extension de périmètre de la DSP par la reprise d’opérations jusque-là réalisées en régie. La procédure a connu une forte tension concurrentielle ce qui a permis de signer un contrat avec une amélioration importante des conditions tarifaires et une prise en charge par le délégataire d’un plan d’investissement conséquent et novateur.

Conseil départemental d'Eure-et-Loir


Conseil Départemental d'Eure-et-Loir

Partenaires : /

Planning : En cours

Budget : 25 600 € HT pour la seule partie financière, CapHornier étant sous-traitant

Objectifs : Traitement des données économiques et identification des composantes du prix de l'eau du territoire. Analyse prospective des impacts sur le prix de l'eau des perspectives de renouvellement du patrimoine du territoire. Analyse prospective des impacts liés aux changement d'organisation administrative.